403 011 307
Active7410Z · Activités spécialisées de design
Fiche d'identité de 403 011 307
INSEE- Dénomination
- 403 011 307
- SIREN
- 403 011 307
- SIRET (siège)
- 403 011 307 00044
- N° TVA intracommunautaire
- FR34403011307Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 011 307
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7410Z - Activités spécialisées de design
- Date de création
- 23 septembre 2024
- Siège social
- Belleroche
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 403 011 307
Étalage, décoration de magasins et autres lieux commerciaux, Fleuristerie, art floral.
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Dirigeants et représentants de 403 011 307
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 403 011 307
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- BellerocheSiègeActif
403 011 307 00044 · ouvert le 18 août 2024 · NAF 7410Z
Conformité de 403 011 307
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 403 011 307. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 403 011 307 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 403 011 307
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-10-19 · Début d'activité : 2016-10-18
- création
Date d'effet : 23 septembre 2024
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