403 066 830
Active7111Z · Activités d'architecture
Fiche d'identité de 403 066 830
INSEE- Dénomination
- 403 066 830
- SIREN
- 403 066 830
- SIRET (siège)
- 403 066 830 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR54403066830Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 066 830
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 16 janvier 1995
- Siège social
- MAISONS-LAFFITTE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 403 066 830
Activités d'architecture
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Dirigeants et représentants de 403 066 830
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 403 066 830
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- MAISONS-LAFFITTESiègeActif
403 066 830 00023 · ouvert le 27 juillet 1998 · NAF 7111Z
- MAISONS-LAFFITTEFermé
403 066 830 00015 · ouvert le 16 janvier 1995 · NAF 742A
Conformité de 403 066 830
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 403 066 830. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 403 066 830 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 403 066 830
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 janvier 1995
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