403 140 841
Active6201Z · Programmation informatique
Fiche d'identité de 403 140 841
INSEE- Dénomination
- 403 140 841
- SIREN
- 403 140 841
- SIRET (siège)
- 403 140 841 00053
- N° TVA intracommunautaire
- FR54403140841Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 140 841
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6201Z - Programmation informatique
- Date de création
- 20 novembre 1995
- Siège social
- LA CHAPELLE-SAINT-LUC
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 403 140 841
Programmation informatique et conception de plans et dessins..
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Dirigeants et représentants de 403 140 841
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 403 140 841
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- LA CHAPELLE-SAINT-LUCSiègeActif
403 140 841 00053 · ouvert le 29 novembre 2018 · NAF 6201Z
- TROYESFermé
403 140 841 00020 · ouvert le 02 octobre 2009 · NAF 524Z
- TROYESFermé
403 140 841 00038 · ouvert le 02 octobre 2009 · NAF 4729Z
Conformité de 403 140 841
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 403 140 841. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 403 140 841 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 403 140 841
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-12-05 · Début d'activité : 2018-11-29
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-10-05 · Début d'activité : 2009-10-02
- création
Date d'effet : 20 novembre 1995
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