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403 267 644

Active
Siren403 267 644Entrepreneur individuel CourbevoieCréée le 02 janvier 1996

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 403 267 644

Dénomination
403 267 644
SIREN
403 267 644
SIRET (siège)
403 267 644 00033
N° TVA intracommunautaire
FR29403267644Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 267 644
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
02 janvier 1996
Siège social
Courbevoie
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 403 267 644

artiste peintre

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Dirigeants et représentants de 403 267 644

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 403 267 644

3 établissements, dont 1 en activité.

  • CourbevoieSiègeActif

    403 267 644 00033 · ouvert le 25 décembre 2023 · NAF 9003A

  • PARIS 6Fermé

    403 267 644 00017 · NAF 923A

  • ParisFermé

    403 267 644 00025 · ouvert le 05 juillet 2004 · NAF 9001Z

Conformité de 403 267 644

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 403 267 644. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 403 267 644 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 403 267 644

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 1996

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