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403 408 768

Active
Siren403 408 768Entrepreneur individuel MOUGINS

5520Z · Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée

Documents

Fiche d'identité de 403 408 768

Dénomination
403 408 768
SIREN
403 408 768
SIRET (siège)
403 408 768 00063
N° TVA intracommunautaire
FR93403408768Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 408 768
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5520Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
Date de création
-
Siège social
MOUGINS
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 403 408 768

Location saisonniere de notre residence principale en meublé de tourisme classé

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Dirigeants et représentants de 403 408 768

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 403 408 768

1 établissement, dont 1 en activité.

  • MOUGINSSiègeActif

    403 408 768 00063 · ouvert le 13 juillet 2023 · NAF 5520Z

Documents juridiques de 403 408 768

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 13 juillet 2023

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Conformité de 403 408 768

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 403 408 768. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 403 408 768 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 403 408 768

Aucune annonce BODACC trouvée.

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