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403 430 416

Active
Siren403 430 416Entrepreneur individuel SurbourgCréée le 01 novembre 19953 à 5

7500Z · Activités vétérinaires

Documents
Effectif
3 à 5tranche Sirene

Fiche d'identité de 403 430 416

Dénomination
403 430 416
SIREN
403 430 416
SIRET (siège)
403 430 416 00020
N° TVA intracommunautaire
FR47403430416Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 430 416
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7500Z - Activités vétérinaires
Date de création
01 novembre 1995
Effectif
3 à 5
Siège social
Surbourg
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 403 430 416

Vétérinaire Libéral

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 403 430 416

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 403 430 416

2 établissements, dont 1 en activité.

  • SurbourgSiègeActif

    403 430 416 00020 · ouvert le 01 novembre 1995 · NAF 7500Z

  • KUTZENHAUSENFermé

    403 430 416 00012 · ouvert le 01 novembre 1995 · NAF 852Z

Documents juridiques de 403 430 416

13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Déclaration de régularité et de conformité

Dépôt du -

  • Déclaration de régularité et de conformité

Dépôt du -

  • Déclaration de régularité et de conformité

Dépôt du -

  • Déclaration de régularité et de conformité

Dépôt du -

  • Déclaration de régularité et de conformité

Dépôt du -

  • Déclaration de régularité et de conformité

Dépôt du -

  • Déclaration de régularité et de conformité

Dépôt du -

  • Déclaration de régularité et de conformité

Dépôt du -

  • Déclaration de régularité et de conformité

Dépôt du -

  • Déclaration de régularité et de conformité

Dépôt du -

  • Déclaration de régularité et de conformité

Dépôt du -

  • Déclaration de régularité et de conformité

Dépôt du -

  • Déclaration de régularité et de conformité

Conformité de 403 430 416

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 403 430 416. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 403 430 416 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 403 430 416

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-08-01

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1995