403 466 980
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Fiche d'identité de 403 466 980
INSEE- Dénomination
- 403 466 980
- SIREN
- 403 466 980
- SIRET (siège)
- 403 466 980 00048
- N° TVA intracommunautaire
- FR32403466980Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 466 980
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 23 janvier 1996
- Siège social
- LE LUOT
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
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Objet social de 403 466 980
Création artistique relevant des arts plastiques
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Dirigeants et représentants de 403 466 980
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 403 466 980
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- LE LUOTSiègeActif
403 466 980 00048 · ouvert le 15 juin 2010 · NAF 9003A
- NANTESFermé
403 466 980 00014 · ouvert le 18 janvier 1996 · NAF 014B
- NANTESFermé
403 466 980 00022 · ouvert le 01 mars 1996 · NAF 014B
- NANTESFermé
403 466 980 00030 · ouvert le 01 décembre 1997 · NAF 014B
Conformité de 403 466 980
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 403 466 980. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 403 466 980 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 403 466 980
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 janvier 1996
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