403 505 894
Active6202A · Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Fiche d'identité de 403 505 894
INSEE- Dénomination
- 403 505 894
- SIREN
- 403 505 894
- SIRET (siège)
- 403 505 894 00069
- N° TVA intracommunautaire
- FR83403505894Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 505 894
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6202A - Conseil en systèmes et logiciels informatiques
- Date de création
- 11 janvier 1996
- Siège social
- BASSUSSARRY
- Établissements
- 6
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 403 505 894
Conseil en systèmes et logiciels informatiques
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Dirigeants et représentants de 403 505 894
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 403 505 894
INSEE6 établissements, dont 1 en activité.
- BASSUSSARRYSiègeActif
403 505 894 00069 · ouvert le 01 septembre 2017 · NAF 6202A
- URCUITFermé
403 505 894 00010 · ouvert le 11 janvier 1996 · NAF 723Z
- BARDOSFermé
403 505 894 00028 · ouvert le 03 février 1999 · NAF 723Z
- BAYONNEFermé
403 505 894 00036 · ouvert le 21 février 2001 · NAF 723Z
- BOUCAUFermé
403 505 894 00044 · ouvert le 11 octobre 2007 · NAF 6202A
- BAYONNEFermé
403 505 894 00051 · ouvert le 15 septembre 2011 · NAF 6202A
Conformité de 403 505 894
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 403 505 894. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 403 505 894 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 403 505 894
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 janvier 1996
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