403 662 612
Active4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Fiche d'identité de 403 662 612
INSEE- Dénomination
- 403 662 612
- SIREN
- 403 662 612
- SIRET (siège)
- 403 662 612 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR78403662612Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 662 612
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
- Date de création
- 01 février 1996
- Siège social
- SAINT-CYPRIEN
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 403 662 612
Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
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Dirigeants et représentants de 403 662 612
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 403 662 612
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- SAINT-CYPRIENSiègeActif
403 662 612 00031 · ouvert le 02 octobre 2023 · NAF 4789Z
- BRIOUDEFermé
403 662 612 00015 · ouvert le 01 février 1996 · NAF 526E
- SAINT-ETIENNEFermé
403 662 612 00023 · ouvert le 01 octobre 2002 · NAF 4789Z
Conformité de 403 662 612
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 403 662 612. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 403 662 612 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 403 662 612
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne
- création
Date d'effet : 01 février 1996
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