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404 689 713

Active
Siren404 689 713Entrepreneur individuel Ballan-MiréCréée le 29 mars 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 404 689 713

Dénomination
404 689 713
SIREN
404 689 713
SIRET (siège)
404 689 713 00026
N° TVA intracommunautaire
FR79404689713Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 689 713
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2313Z
Date de création
29 mars 2024
Siège social
Ballan-Miré
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 404 689 713

Décoration, peinture, gravure, collages, sur objets divers tels que flutes à champagne, objets en verre, vases, photophores, assiettes, lampes, couverts, boules de Noël, boites décoratives, etc...Peinture sur verre, dessin, illustration ou décoration artistique sur objets tels que le cristal, le verre, la porcelaine, la faïence, le bois, le plastique, la résine, le tissus, le carton, etc...Dessins, illustrations sur papier ou autres supports, à l'aquarelle, gouache, peinture à l'encre de chine, pastel, crayon de papier, crayons de couleur, stylo bille, dessins numérique, mises en page .

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Finances de 404 689 713

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 404 689 713

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 404 689 713

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Ballan-MiréSiègeActif

    404 689 713 00026 · ouvert le 12 février 2024 · NAF 2313Z

Documents juridiques de 404 689 713

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 février 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de 404 689 713

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 404 689 713. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 404 689 713

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 404 689 713. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 404 689 713 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 404 689 713

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 mars 2024

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