404 771 412
Active1399Z · Fabrication d'autres textiles n.c.a.
Fiche d'identité de 404 771 412
INSEE- Dénomination
- 404 771 412
- SIREN
- 404 771 412
- SIRET (siège)
- 404 771 412 00057
- N° TVA intracommunautaire
- FR57404771412Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 771 412
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1399Z - Fabrication d'autres textiles n.c.a.
- Date de création
- 18 février 2025
- Siège social
- Saint-Philbert-de-Grand-Lieu
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 404 771 412
Broderie
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Dirigeants et représentants de 404 771 412
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 404 771 412
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Saint-Philbert-de-Grand-LieuSiègeActif
404 771 412 00057 · ouvert le 23 janvier 2025 · NAF 1399Z
Documents juridiques de 404 771 412
INPI2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 404 771 412
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 404 771 412. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 404 771 412 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 404 771 412
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
- création
Date d'effet : 18 février 2025
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