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404 771 412

Active
Siren404 771 412Entrepreneur individuel Saint-Philbert-de-Grand-LieuCréée le 18 février 2025

1399Z · Fabrication d'autres textiles n.c.a.

Documents

Fiche d'identité de 404 771 412

Dénomination
404 771 412
SIREN
404 771 412
SIRET (siège)
404 771 412 00057
N° TVA intracommunautaire
FR57404771412Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 771 412
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1399Z - Fabrication d'autres textiles n.c.a.
Date de création
18 février 2025
Siège social
Saint-Philbert-de-Grand-Lieu
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 404 771 412

Broderie

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 404 771 412

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 404 771 412

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Saint-Philbert-de-Grand-LieuSiègeActif

    404 771 412 00057 · ouvert le 23 janvier 2025 · NAF 1399Z

Documents juridiques de 404 771 412

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 23 janvier 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 22 janvier 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 404 771 412

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 404 771 412. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 404 771 412 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 404 771 412

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  1. création

    Date d'effet : 18 février 2025