407 631 886
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Fiche d'identité de 407 631 886
INSEE- Dénomination
- 407 631 886
- SIREN
- 407 631 886
- SIRET (siège)
- 407 631 886 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR83407631886Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 407 631 886
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 01 janvier 1996
- Siège social
- ROQUEVAIRE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de 407 631 886
Création artistique relevant des arts plastiques
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Dirigeants et représentants de 407 631 886
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 407 631 886
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- ROQUEVAIRESiègeActif
407 631 886 00022 · ouvert le 10 janvier 2019 · NAF 9003A
- AUBAGNEFermé
407 631 886 00014 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 9003B
Conformité de 407 631 886
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 407 631 886. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 407 631 886 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 407 631 886
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1996
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