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407 864 263

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Siren407 864 263Entrepreneur individuel DagneuxCréée le 01 avril 1996

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 407 864 263

Dénomination
407 864 263
SIREN
407 864 263
SIRET (siège)
407 864 263 00030
N° TVA intracommunautaire
FR75407864263Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 864 263
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 avril 1996
Siège social
Dagneux
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 407 864 263

Elevage de porcins,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Dirigeants et représentants de 407 864 263

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 407 864 263

3 établissements, dont 1 en activité.

  • DagneuxSiègeActif

    407 864 263 00030 · ouvert le 01 août 1991 · NAF 0111Z

  • DAGNEUXFermé

    407 864 263 00014 · ouvert le 01 août 1991 · NAF 0111Z

  • DAGNEUXFermé

    407 864 263 00022 · ouvert le 01 juillet 2005 · NAF 0111Z

Conformité de 407 864 263

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 407 864 263. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 407 864 263 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 407 864 263

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1996

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