409 036 084
Active9609Z · Autres services personnels n.c.a.
Fiche d'identité de 409 036 084
INSEE- Dénomination
- 409 036 084
- SIREN
- 409 036 084
- SIRET (siège)
- 409 036 084 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR64409036084Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 036 084
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9609Z - Autres services personnels n.c.a.
- Date de création
- 24 mai 1996
- Siège social
- CLOHARS-CARNOET
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de 409 036 084
Autres services personnels n.c.a.
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Dirigeants et représentants de 409 036 084
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 409 036 084
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- CLOHARS-CARNOETSiègeActif
409 036 084 00021 · ouvert le 10 février 2014 · NAF 9609Z
- QUIMPERLEFermé
409 036 084 00013 · NAF 551D
Conformité de 409 036 084
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 409 036 084. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 409 036 084 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 409 036 084
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 mai 1996
Marques déposées par 409 036 084
INPI409 036 084 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeTELEPHON'ÎLE
N° 99815003 · Déposée le 27 septembre 1999 · Marque semi-figurative
Classes 16, 41 · expirée le 27 septembre 2009
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
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