409 423 589
Active9491Z · Activités des organisations religieuses
Fiche d'identité de 409 423 589
INSEE- Dénomination
- 409 423 589
- SIREN
- 409 423 589
- SIRET (siège)
- 409 423 589 00053
- N° TVA intracommunautaire
- FR34409423589Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 423 589
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9491Z - Activités des organisations religieuses
- Date de création
- 01 janvier 1994
- Siège social
- MARSANNAY-LA-COTE
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 409 423 589
Activités des organisations religieuses
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Dirigeants et représentants de 409 423 589
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 409 423 589
INSEE5 établissements, dont 1 en activité.
- MARSANNAY-LA-COTESiègeActif
409 423 589 00053 · ouvert le 24 octobre 2023 · NAF 9491Z
- VITTEAUXFermé
409 423 589 00012 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 913A
- DIJONFermé
409 423 589 00020 · ouvert le 15 septembre 2002 · NAF 9491Z
- DIJONFermé
409 423 589 00038 · ouvert le 01 septembre 2010 · NAF 9491Z
- DIJONFermé
409 423 589 00046 · ouvert le 01 septembre 2016 · NAF 9491Z
Conformité de 409 423 589
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 409 423 589. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 409 423 589 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 409 423 589
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1994
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