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410 130 462

Active
Siren410 130 462Entrepreneur individuel Aix-les-BainsCréée le 29 mars 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 410 130 462

Dénomination
410 130 462
SIREN
410 130 462
SIRET (siège)
410 130 462 00063
N° TVA intracommunautaire
FR39410130462Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 130 462
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3213Z
Date de création
29 mars 2002
Siège social
Aix-les-Bains
Établissements
5
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 410 130 462

Fabrication de bijoux fantaisie,

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de 410 130 462

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 410 130 462

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 410 130 462

5 établissements, dont 1 en activité.

  • Aix-les-BainsSiègeActif

    410 130 462 00063 · ouvert le 02 avril 2002 · NAF 3213Z

  • AIX-LES-BAINSFermé

    410 130 462 00022 · ouvert le 13 juillet 1998 · NAF 366A

  • LA MOTTE-SERVOLEXFermé

    410 130 462 00030 · ouvert le 02 avril 2002 · NAF 366A

  • LEPIN-LE-LACFermé

    410 130 462 00048 · ouvert le 28 janvier 2007 · NAF 3213Z

  • AIX-LES-BAINSFermé

    410 130 462 00055 · ouvert le 02 avril 2002 · NAF 3213Z

Documents juridiques de 410 130 462

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de 410 130 462

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 410 130 462. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 410 130 462

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 410 130 462. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 410 130 462 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 410 130 462

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-12-08 · Début d'activité : 2020-08-01

  1. création

    Date d'effet : 29 mars 2002

Marques déposées par 410 130 462

410 130 462 est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • VANENY OKARANE

    N° 4589189 · Déposée le 10 octobre 2019 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total

    Classes 14, 25

  • LA FEE DE L'ALPAGE

    N° 3810506 · Déposée le 01 mars 2011 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 14, 16 · expirée le 01 mars 2021

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

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