410 488 969
Active0121Z · Culture de la vigne
Fiche d'identité de 410 488 969
INSEE- Dénomination
- 410 488 969
- SIREN
- 410 488 969
- SIRET (siège)
- 410 488 969 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR24410488969Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 410 488 969
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 26 septembre 1996
- Siège social
- Pignans
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 410 488 969
Culture de la vigne et de fruits oléagineux
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Dirigeants et représentants de 410 488 969
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 410 488 969
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- PignansSiègeActif
410 488 969 00032 · ouvert le 06 octobre 2023 · NAF 0121Z
- PIGNANSFermé
410 488 969 00016 · ouvert le 31 décembre 1989 · NAF 0121Z
- PIGNANSFermé
410 488 969 00024 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 0161Z
Conformité de 410 488 969
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 410 488 969. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 410 488 969 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 410 488 969
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-12-26 · Début d'activité : 2017-01-01
- création
Date d'effet : 26 septembre 1996
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