411 038 243
Active5510Z · Hôtels et hébergement similaire
Fiche d'identité de 411 038 243
INSEE- Dénomination
- 411 038 243
- SIREN
- 411 038 243
- SIRET (siège)
- 411 038 243 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR10411038243Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 038 243
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5510Z - Hôtels et hébergement similaire
- Date de création
- 01 février 1997
- Siège social
- CHAVANAY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
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Objet social de 411 038 243
Débits de boissons
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Dirigeants et représentants de 411 038 243
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 411 038 243
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- CHAVANAYSiègeActif
411 038 243 00019 · ouvert le 01 février 1997 · NAF 5630Z
- CHAVANAYActif
411 038 243 00027 · ouvert le 01 février 1997 · NAF 6820A
Conformité de 411 038 243
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 411 038 243. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 411 038 243 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 411 038 243
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 février 1997
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