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411 336 795

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Siren411 336 795Entrepreneur individuel MORBIERCréée le 31 décembre 1991

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 411 336 795

Dénomination
411 336 795
SIREN
411 336 795
SIRET (siège)
411 336 795 00017
N° TVA intracommunautaire
FR65411336795Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 336 795
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
31 décembre 1991
Siège social
MORBIER
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 411 336 795

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Dirigeants et représentants de 411 336 795

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 411 336 795

2 établissements, dont 2 en activité.

  • MORBIERSiègeActif

    411 336 795 00017 · ouvert le 31 décembre 1991 · NAF 0111Z

  • LA TOUR DU MEIXActif

    411 336 795 00025 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 0210Z

Conformité de 411 336 795

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 411 336 795. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 411 336 795 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 411 336 795

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1991

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