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411 348 634

Active
Siren411 348 634Entrepreneur individuel VILLEVENARDCréée le 07 juillet 2023

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 411 348 634

Dénomination
411 348 634
SIREN
411 348 634
SIRET (siège)
411 348 634 00014
N° TVA intracommunautaire
FR80411348634Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 348 634
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
07 juillet 2023
Siège social
VILLEVENARD
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 411 348 634

bailleur à métayage nature

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 411 348 634

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 411 348 634

1 établissement, dont 1 en activité.

  • VILLEVENARDSiègeActif

    411 348 634 00014 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 0121Z

Documents juridiques de 411 348 634

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 04 juillet 2023

  • Acte

Conformité de 411 348 634

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 411 348 634. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 411 348 634 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 411 348 634

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 juillet 2023

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