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411 890 031

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Siren411 890 031Entrepreneur individuel Bray-Saint-AignanCréée le 12 novembre 2025

4332A · Travaux de menuiserie bois et PVC

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 411 890 031

Dénomination
411 890 031
SIREN
411 890 031
SIRET (siège)
411 890 031 00049
N° TVA intracommunautaire
FR06411890031Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 890 031
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4332A - Travaux de menuiserie bois et PVC
Date de création
12 novembre 2025
Siège social
Bray-Saint-Aignan
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 411 890 031

menuiserie artisanale spécialisée dans la fabrication, la rénovation et la pose d'ouvrages en bois massif"

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Dirigeants et représentants de 411 890 031

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 411 890 031

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Bray-Saint-AignanSiègeActif

    411 890 031 00049 · ouvert le 03 novembre 2025 · NAF 4332A

Documents juridiques de 411 890 031

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 03 novembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 411 890 031

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 411 890 031. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 411 890 031 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 411 890 031

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 novembre 2025

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