413 398 892
Active5630Z · Débits de boissons
Fiche d'identité de 413 398 892
INSEE- Dénomination
- 413 398 892
- SIREN
- 413 398 892
- SIRET (siège)
- 413 398 892 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR84413398892Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 398 892
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5630Z - Débits de boissons
- Date de création
- 15 août 1997
- Siège social
- BELFORT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de 413 398 892
Débits de boisson
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Dirigeants et représentants de 413 398 892
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 413 398 892
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- BELFORTSiègeActif
413 398 892 00021 · ouvert le 01 octobre 2017 · NAF 5630Z
- VALENTIGNEYFermé
413 398 892 00013 · ouvert le 15 août 1997 · NAF 554B
Conformité de 413 398 892
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 413 398 892. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 413 398 892 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 413 398 892
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 15 août 1997
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