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413 984 683

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Siren413 984 683Entrepreneur individuel SIORAC-EN-PERIGORDCréée le 09 octobre 1997

3212Z · Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 413 984 683

Dénomination
413 984 683
SIREN
413 984 683
SIRET (siège)
413 984 683 00040
N° TVA intracommunautaire
FR11413984683Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 984 683
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3212Z - Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
Date de création
09 octobre 1997
Siège social
SIORAC-EN-PERIGORD
Établissements
4
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 413 984 683

Fabrication d'ouvrages en métaux précieux

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Dirigeants et représentants de 413 984 683

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 413 984 683

4 établissements, dont 1 en activité.

  • SIORAC-EN-PERIGORDSiègeActif

    413 984 683 00040 · ouvert le 01 mai 2023 · NAF 3212Z

  • PARIS 18Fermé

    413 984 683 00016 · ouvert le 06 octobre 1997 · NAF 362C

  • PARIS 9Fermé

    413 984 683 00024 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 3212Z

  • PARIS 18Fermé

    413 984 683 00032 · ouvert le 01 octobre 2011 · NAF 3212Z

Conformité de 413 984 683

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 413 984 683. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 413 984 683 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 413 984 683

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 octobre 1997

Marques déposées par 413 984 683

413 984 683 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • BIMONIA

    N° 3696647 · Déposée le 07 décembre 2009 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 14, 18, 20, 25 · expirée le 07 décembre 2019

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

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