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415 349 992

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Siren415 349 992Entrepreneur individuel BELLEVIGNE-EN-LAYONCréée le 23 octobre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 415 349 992

Dénomination
415 349 992
SIREN
415 349 992
SIRET (siège)
415 349 992 00057
N° TVA intracommunautaire
FR16415349992Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 415 349 992
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8552Z
Date de création
23 octobre 1991
Siège social
BELLEVIGNE-EN-LAYON
Établissements
5
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 415 349 992

Enseignement culturel

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Finances de 415 349 992

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de 415 349 992

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 415 349 992

5 établissements, dont 1 en activité.

  • BELLEVIGNE-EN-LAYONSiègeActif

    415 349 992 00057 · ouvert le 10 décembre 2019 · NAF 8552Z

  • PIERREFITTE-SUR-SEINEFermé

    415 349 992 00016 · ouvert le 23 octobre 1991 · NAF 748B

  • LYS-HAUT-LAYONFermé

    415 349 992 00024 · ouvert le 13 mars 2008 · NAF 9003B

  • ANGERSFermé

    415 349 992 00032 · ouvert le 20 août 2011 · NAF 9003A

  • MONTROUGEFermé

    415 349 992 00040 · ouvert le 31 août 2013 · NAF 9003A

Documents juridiques de 415 349 992

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de 415 349 992

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 415 349 992. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 415 349 992

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 415 349 992. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 415 349 992 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 415 349 992

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 octobre 1991

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