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417 815 545

Active
Siren417 815 545Entrepreneur individuel LE SAPPEY-EN-CHARTREUSECréée le 13 février 1998

7111Z · Activités d'architecture

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 417 815 545

Dénomination
417 815 545
SIREN
417 815 545
SIRET (siège)
417 815 545 00021
N° TVA intracommunautaire
FR37417815545Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 815 545
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 février 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
13 février 1998
Siège social
LE SAPPEY-EN-CHARTREUSE
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 417 815 545

Activités d'architecture

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Dirigeants et représentants de 417 815 545

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 417 815 545

2 établissements, dont 1 en activité.

  • LE SAPPEY-EN-CHARTREUSESiègeActif

    417 815 545 00021 · ouvert le 27 janvier 2023 · NAF 7111Z

  • CORENCFermé

    417 815 545 00013 · ouvert le 13 février 1998 · NAF 742A

Conformité de 417 815 545

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 417 815 545. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 417 815 545 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 417 815 545

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 février 1998

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