422 583 542
Active7111Z · Activités d'architecture
Fiche d'identité de 422 583 542
INSEE- Dénomination
- 422 583 542
- SIREN
- 422 583 542
- SIRET (siège)
- 422 583 542 00044
- N° TVA intracommunautaire
- FR20422583542Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 422 583 542
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 01 mai 1999
- Siège social
- Hyères
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 422 583 542
Activités d'architecture
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Dirigeants et représentants de 422 583 542
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 422 583 542
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- HyèresSiègeActif
422 583 542 00044 · ouvert le 12 décembre 2003 · NAF 7111Z
- HYERESFermé
422 583 542 00010 · ouvert le 01 mai 1999 · NAF 742A
- HyèresFermé
422 583 542 00028 · ouvert le 12 décembre 2003 · NAF 7111Z
Conformité de 422 583 542
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 422 583 542. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 422 583 542 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 422 583 542
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 1999
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