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435 326 467

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Siren435 326 467Entrepreneur individuel CHEILLY-LES-MARANGESCréée le 06 août 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 435 326 467

Dénomination
435 326 467
SIREN
435 326 467
SIRET (siège)
435 326 467 00055
N° TVA intracommunautaire
FR28435326467Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 435 326 467
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559B
Date de création
06 août 2007
Siège social
CHEILLY-LES-MARANGES
Établissements
5
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 435 326 467

Autres enseignements

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Finances de 435 326 467

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 435 326 467

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 435 326 467

5 établissements, dont 1 en activité.

  • CHEILLY-LES-MARANGESSiègeActif

    435 326 467 00055 · ouvert le 01 juin 2019 · NAF 8559B

  • DRACY-LE-FORTFermé

    435 326 467 00014 · ouvert le 15 mars 2006 · NAF 159N

  • MEURSANGESFermé

    435 326 467 00022 · ouvert le 01 juin 2007 · NAF 1105Z

  • CHALON-SUR-SAONEFermé

    435 326 467 00030 · ouvert le 25 février 2009 · NAF 8559A

  • CHALON-SUR-SAONEFermé

    435 326 467 00048 · ouvert le 15 février 2017 · NAF 8559B

Documents juridiques de 435 326 467

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de 435 326 467

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 435 326 467. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 435 326 467

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 435 326 467. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 435 326 467 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 435 326 467

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUNE

  1. création

    Date d'effet : 06 août 2007

Marques déposées par 435 326 467

435 326 467 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • LA BIERE DES EDUENS

    N° 3578056 · Déposée le 22 mai 2008 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 21, 32 · expirée le 22 mai 2018

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

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