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438 378 218

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Siren438 378 218Entrepreneur individuel SeyssinsCréée le 06 juin 2026

4332A · Travaux de menuiserie bois et PVC

Documents

Fiche d'identité de 438 378 218

Dénomination
438 378 218
SIREN
438 378 218
SIRET (siège)
438 378 218 00020
N° TVA intracommunautaire
FR33438378218Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 378 218
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juin 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4332A - Travaux de menuiserie bois et PVC
Date de création
06 juin 2026
Siège social
Seyssins
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 438 378 218

fabrication de fenêtres en métal

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Dirigeants et représentants de 438 378 218

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 438 378 218

1 établissement, dont 1 en activité.

  • SeyssinsSiègeActif

    438 378 218 00020 · ouvert le 18 mai 2026 · NAF 4332A

Documents juridiques de 438 378 218

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 23 avril 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 438 378 218

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 438 378 218. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 438 378 218 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 438 378 218

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 juin 2026