438 932 949
Active3316Z · Réparation et maintenance d'aéronefs et d'engins spatiaux
Fiche d'identité de 438 932 949
INSEE- Dénomination
- 438 932 949
- SIREN
- 438 932 949
- SIRET (siège)
- 438 932 949 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR94438932949Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 932 949
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 10 mars 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3316Z - Réparation et maintenance d'aéronefs et d'engins spatiaux
- Date de création
- 10 mars 2025
- Siège social
- Villefranche-sur-Saône
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
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Objet social de 438 932 949
maintenance aéronautique
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Dirigeants et représentants de 438 932 949
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 438 932 949
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Villefranche-sur-SaôneSiègeActif
438 932 949 00029 · ouvert le 01 décembre 2024 · NAF 3316Z
Conformité de 438 932 949
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 438 932 949. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 438 932 949 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 438 932 949
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 mars 2025
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