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438 948 788

Active
Siren438 948 788Entrepreneur individuel La BachellerieCréée le 10 janvier 2024

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Documents

Fiche d'identité de 438 948 788

Dénomination
438 948 788
SIREN
438 948 788
SIRET (siège)
438 948 788 00023
N° TVA intracommunautaire
FR81438948788Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 948 788
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
10 janvier 2024
Siège social
La Bachellerie
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 438 948 788

Couture/Tricot/Crochet. Création, Retouche, Habillement et Accessoire

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 438 948 788

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 438 948 788

1 établissement, dont 1 en activité.

  • La BachellerieSiègeActif

    438 948 788 00023 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 4789Z

Documents juridiques de 438 948 788

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 13 décembre 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 13 décembre 2023

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 13 décembre 2023

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 13 décembre 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 438 948 788

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 438 948 788. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 438 948 788 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 438 948 788

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Périgueux

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-01-09 · Début d'activité : 2024-01-01

  1. création

    Date d'effet : 10 janvier 2024