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439 104 407

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Siren439 104 407Entrepreneur individuel Villefranche-de-RouergueCréée le 28 mai 2015

2341Z · Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

Fiche d'identité de 439 104 407

Dénomination
439 104 407
SIREN
439 104 407
SIRET (siège)
439 104 407 00051
N° TVA intracommunautaire
FR77439104407Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 104 407
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2341Z - Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Date de création
28 mai 2015
Siège social
Villefranche-de-Rouergue
Établissements
5
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 439 104 407

Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

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Dirigeants et représentants de 439 104 407

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 439 104 407

5 établissements, dont 1 en activité.

  • Villefranche-de-RouergueSiègeActif

    439 104 407 00051 · ouvert le 04 mars 2025 · NAF 2341Z

  • ENTRELACSFermé

    439 104 407 00010 · ouvert le 10 septembre 2001 · NAF 264C

  • SAINT-GEOIRE-EN-VALDAINEFermé

    439 104 407 00028 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 2332Z

  • PERNES-LES-FONTAINESFermé

    439 104 407 00036 · ouvert le 17 avril 2009 · NAF 2341Z

  • AubagneFermé

    439 104 407 00044 · ouvert le 22 mai 2015 · NAF 2341Z

Conformité de 439 104 407

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 439 104 407. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 439 104 407 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 439 104 407

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 mai 2015

Aides publiques de 439 104 407

1 aide de minimis octroyée à 439 104 407 a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 1,2 k€ en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    Région Occitanie · octroyée le 16 octobre 2026

    1,2 k€

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 18 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis