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440 083 905

Active
Siren440 083 905Entrepreneur individuel Contamine-sur-ArveCréée le 01 novembre 2001

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 440 083 905

Dénomination
440 083 905
SIREN
440 083 905
SIRET (siège)
440 083 905 00032
N° TVA intracommunautaire
FR53440083905Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 083 905
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 novembre 2001
Siège social
Contamine-sur-Arve
Établissements
4
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 440 083 905

Location de logements

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Dirigeants et représentants de 440 083 905

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 440 083 905

4 établissements, dont 3 en activité.

  • Contamine-sur-ArveSiègeActif

    440 083 905 00032 · ouvert le 29 septembre 2018 · NAF 6820A

  • AIX-LES-BAINSActif

    440 083 905 00040 · ouvert le 28 février 2024 · NAF 6820A

  • AnnemasseActif

    440 083 905 00057 · ouvert le 02 septembre 2026 · NAF 6820A

  • Contamine-sur-ArveFermé

    440 083 905 00024 · ouvert le 01 mai 2018 · NAF 6820A

Documents juridiques de 440 083 905

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 13 septembre 2026

  • Acte anonymisé

Conformité de 440 083 905

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 440 083 905. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 440 083 905 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 440 083 905

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2001

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