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440 104 362

Active
Siren440 104 362Entrepreneur individuel MursCréée le 04 novembre 20201

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Effectif
1tranche Sirene

Fiche d'identité de 440 104 362

Dénomination
440 104 362
SIREN
440 104 362
SIRET (siège)
440 104 362 00056
N° TVA intracommunautaire
FR23440104362Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 104 362
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
04 novembre 2020
Effectif
1
Siège social
Murs
Établissements
5
Statut
Active

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Objet social de 440 104 362

RESTAURATEUR DE CERAMIQUE

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Dirigeants et représentants de 440 104 362

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 440 104 362

5 établissements, dont 2 en activité.

  • MursSiègeActif

    440 104 362 00056 · ouvert le 25 mai 2020 · NAF 9003A

  • VILLERS-LES-NANCYActif

    440 104 362 00031 · ouvert le 22 février 2016 · NAF 8121Z

  • APTFermé

    440 104 362 00015 · ouvert le 03 janvier 2002 · NAF 3109B

  • CERESTE-EN-LUBERONFermé

    440 104 362 00023 · ouvert le 03 mars 2010 · NAF 9003A

  • SAIGNONFermé

    440 104 362 00049 · ouvert le 25 mai 2020 · NAF 9003A

Conformité de 440 104 362

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 440 104 362. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant 440 104 362 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de 440 104 362 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 440 104 362

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 novembre 2020