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440 236 669

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Siren440 236 669Entrepreneur individuel CHEVIGNY-SAINT-SAUVEURCréée le 01 novembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 440 236 669

Dénomination
440 236 669
SIREN
440 236 669
SIRET (siège)
440 236 669 00030
N° TVA intracommunautaire
FR20440236669Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 236 669
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
01 novembre 2001
Siège social
CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 440 236 669

Activités des sièges sociaux

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Finances de 440 236 669

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de 440 236 669

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 440 236 669

3 établissements, dont 0 en activité.

  • CHEVIGNY-SAINT-SAUVEURSiègeFermé

    440 236 669 00030 · ouvert le 01 septembre 2007 · NAF 7010Z

  • DIJONFermé

    440 236 669 00014 · ouvert le 01 novembre 2001 · NAF 741J

  • CHEVIGNY-SAINT-SAUVEURFermé

    440 236 669 00022 · ouvert le 01 juin 2003 · NAF 741J

Documents juridiques de 440 236 669

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de 440 236 669

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 440 236 669. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 440 236 669

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 440 236 669. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 440 236 669 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 440 236 669

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2001

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