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440 301 596

Active
Siren440 301 596Entrepreneur individuel AMBERIEU-EN-BUGEYCréée le 15 septembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 440 301 596

Dénomination
440 301 596
SIREN
440 301 596
SIRET (siège)
440 301 596 00019
N° TVA intracommunautaire
FR25440301596Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 301 596
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
15 septembre 2001
Siège social
AMBERIEU-EN-BUGEY
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 440 301 596

Activités des sièges sociaux

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Finances de 440 301 596

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de 440 301 596

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 440 301 596

1 établissement, dont 1 en activité.

  • AMBERIEU-EN-BUGEYSiègeActif

    440 301 596 00019 · ouvert le 15 septembre 2001 · NAF 7010Z

Documents juridiques de 440 301 596

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de 440 301 596

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 440 301 596. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 440 301 596

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 440 301 596. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 440 301 596 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 440 301 596

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 septembre 2001

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