440 551 273
Active7111Z · Activités d'architecture
Fiche d'identité de 440 551 273
INSEE- Dénomination
- 440 551 273
- SIREN
- 440 551 273
- SIRET (siège)
- 440 551 273 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR22440551273Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 551 273
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 19 août 2024
- Siège social
- Deuil-la-Barre
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 440 551 273
architecte libérale - réalisation de diagnostic technique et thermique
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Dirigeants et représentants de 440 551 273
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 440 551 273
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Deuil-la-BarreSiègeActif
440 551 273 00020 · ouvert le 01 septembre 2024 · NAF 7111Z
Conformité de 440 551 273
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 440 551 273. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 440 551 273 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 440 551 273
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 août 2024
Marchés publics de 440 551 273
data.gouv.fr3 marchés publics ont été notifiés à 440 551 273 et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2024 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 1,1 M€.
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Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
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