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440 871 093

Active
Siren440 871 093Entrepreneur individuel Saint-ÉtienneCréée le 01 janvier 2002

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 440 871 093

Dénomination
440 871 093
SIREN
440 871 093
SIRET (siège)
440 871 093 00041
N° TVA intracommunautaire
FR55440871093Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 871 093
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
01 janvier 2002
Siège social
Saint-Étienne
Établissements
4
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 440 871 093

Création artistique relevant des arts plastiques

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Dirigeants et représentants de 440 871 093

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 440 871 093

4 établissements, dont 1 en activité.

  • Saint-ÉtienneSiègeActif

    440 871 093 00041 · ouvert le 05 mars 2024 · NAF 9003B

  • PARIS 10Fermé

    440 871 093 00017 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 9003A

  • SAINT-ETIENNEFermé

    440 871 093 00025 · ouvert le 01 novembre 2020 · NAF 9003A

  • Saint-ÉtienneFermé

    440 871 093 00033 · ouvert le 05 mars 2024 · NAF 9003A

Conformité de 440 871 093

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 440 871 093. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 440 871 093 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 440 871 093

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2002

Marchés publics de 440 871 093

1 marché public a été notifié à 440 871 093 et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2021. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 61,0 k€.

  • Création, installation, mise à disposition et désinstallation d’une série d’œuvres textiles de l’artiste Jeanne Goutelle dans le cadre de la présidence française du Conseil de l’Union européenne

    DIRECTION DES SERVICES ADMINISTRATIFS ET FINANCIERS · notifié le 14 décembre 2021 · 10 mois

    61,0 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

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