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441 092 947

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Siren441 092 947Entrepreneur individuel BONS-TASSILLYCréée le 01 avril 2002

4781Z · Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 441 092 947

Dénomination
441 092 947
SIREN
441 092 947
SIRET (siège)
441 092 947 00015
N° TVA intracommunautaire
FR03441092947Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 092 947
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z - Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Date de création
01 avril 2002
Siège social
BONS-TASSILLY
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 441 092 947

Commerce non sédentaire en snack frites confiserie glacés saucisses merguez rôtisserie et tous produits alimentaires gadgets jouets et tous produits non alimentaires neufs et occasion

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Dirigeants et représentants de 441 092 947

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 441 092 947

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BONS-TASSILLYSiègeActif

    441 092 947 00015 · ouvert le 01 avril 2002 · NAF 4781Z

Conformité de 441 092 947

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 441 092 947. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 441 092 947 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 441 092 947

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2002

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