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441 093 903

Active
Siren441 093 903Entrepreneur individuel BaccaratCréée le 17 octobre 2024

4322A · Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux

Documents

Fiche d'identité de 441 093 903

Dénomination
441 093 903
SIREN
441 093 903
SIRET (siège)
441 093 903 00033
N° TVA intracommunautaire
FR58441093903Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 093 903
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 24 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4322A - Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Date de création
17 octobre 2024
Siège social
Baccarat
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 441 093 903

PLOMBERIE SANITAIRE

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 441 093 903

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 441 093 903

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BaccaratSiègeActif

    441 093 903 00033 · ouvert le 10 octobre 2024 · NAF 4322A

Documents juridiques de 441 093 903

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 12 novembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 441 093 903

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 441 093 903. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 441 093 903 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 441 093 903

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 octobre 2024