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441 539 764

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Siren441 539 764Entrepreneur individuel LA CHAPELLE-DES-MARAISCréée le 01 janvier 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 441 539 764

Dénomination
441 539 764
SIREN
441 539 764
SIRET (siège)
441 539 764 00023
N° TVA intracommunautaire
FR11441539764Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 539 764
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 janvier 2002
Siège social
LA CHAPELLE-DES-MARAIS
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 441 539 764

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Dirigeants et représentants de 441 539 764

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 441 539 764

1 établissement, dont 1 en activité.

  • LA CHAPELLE-DES-MARAISSiègeActif

    441 539 764 00023 · ouvert le 01 septembre 2006 · NAF 6820B

Conformité de 441 539 764

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 441 539 764. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 441 539 764 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 441 539 764

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2002

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