441 930 641
Active7111Z · Activités d'architecture
Fiche d'identité de 441 930 641
INSEE- Dénomination
- 441 930 641
- SIREN
- 441 930 641
- SIRET (siège)
- 441 930 641 00044
- N° TVA intracommunautaire
- FR09441930641Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 930 641
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 01 mai 2002
- Siège social
- LE MESNIL-ESNARD
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 441 930 641
Activités d'architecture
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Dirigeants et représentants de 441 930 641
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 441 930 641
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- LE MESNIL-ESNARDSiègeActif
441 930 641 00044 · ouvert le 01 février 2016 · NAF 7111Z
- BELBEUFFermé
441 930 641 00010 · ouvert le 01 mai 2002 · NAF 7111Z
- FRANQUEVILLE-SAINT-PIERREFermé
441 930 641 00028 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 7111Z
- FRANQUEVILLE-SAINT-PIERREFermé
441 930 641 00036 · ouvert le 01 juillet 2012 · NAF 7010Z
Conformité de 441 930 641
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 441 930 641. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 441 930 641 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 441 930 641
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 2002
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