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441 930 963

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Siren441 930 963Entrepreneur individuel Sogny-aux-MoulinsCréée le 05 novembre 2025

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents

Fiche d'identité de 441 930 963

Dénomination
441 930 963
SIREN
441 930 963
SIRET (siège)
441 930 963 00034
N° TVA intracommunautaire
FR05441930963Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 930 963
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
05 novembre 2025
Siège social
Sogny-aux-Moulins
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 441 930 963

MICRO AGRICULTURE

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Dirigeants et représentants de 441 930 963

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 441 930 963

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Sogny-aux-MoulinsSiègeActif

    441 930 963 00034 · ouvert le 30 novembre 2025 · NAF 0111Z

Documents juridiques de 441 930 963

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 03 novembre 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 441 930 963

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 441 930 963. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 441 930 963 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 441 930 963

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-06-24 · Début d'activité : 2008-06-20

  1. création

    Date d'effet : 05 novembre 2025