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443 148 879

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Siren443 148 879Entrepreneur individuel CLERMONT-FERRANDCréée le 21 mai 2002

7111Z · Activités d'architecture

Plan arrêté en 2016Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 443 148 879

Dénomination
443 148 879
SIREN
443 148 879
SIRET (siège)
443 148 879 00044
N° TVA intracommunautaire
FR54443148879Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 148 879
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
21 mai 2002
Siège social
CLERMONT-FERRAND
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 443 148 879

Activités d'architecture

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Dirigeants et représentants de 443 148 879

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 443 148 879

3 établissements, dont 1 en activité.

  • CLERMONT-FERRANDSiègeActif

    443 148 879 00044 · ouvert le 18 novembre 2020 · NAF 7111Z

  • MUR-SUR-ALLIERFermé

    443 148 879 00028 · ouvert le 06 décembre 2006 · NAF 7111Z

  • CLERMONT-FERRANDFermé

    443 148 879 00036 · ouvert le 01 septembre 2009 · NAF 7111Z

Conformité de 443 148 879

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour 443 148 879.

Autre procédure collectivePlan arrêté

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Plan arrêté le 08 juillet 2016 : l'entreprise poursuit son activité sous le contrôle d'un commissaire à l'exécution du plan.

1 jugement ou avis publié

Autre jugement et ordonnance

Jugement du 08 juillet 2016 · publié le 08 décembre 2016 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CLERMONT-FERRAND

Jugement d'homologation de plan de redressement ; durée totale du plan : huit ans ; commissaire à l'exécution du plan : La SELARL SUDRE, [adresse non diffusée], 63100 Clermont-Ferrand ; RG 15/02438

Aucune mention de 443 148 879 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 443 148 879

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CLERMONT-FERRAND

    Autre jugement et ordonnance · Jugement du 8 juillet 2016 · Jugement d'homologation de plan de redressement ; durée totale du plan : huit ans ; commissaire à l'exécution du plan : La SELARL SUDRE, [adresse non diffusée], 63100 Clermont-Ferrand ; RG 15/02438

  1. création

    Date d'effet : 21 mai 2002

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