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443 275 946

Active
Siren443 275 946Entrepreneur individuel ORVAL SUR SIENNE

3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 443 275 946

Dénomination
443 275 946
SIREN
443 275 946
SIRET (siège)
443 275 946 00038
N° TVA intracommunautaire
FR45443275946Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 275 946
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Date de création
-
Siège social
ORVAL SUR SIENNE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 443 275 946

Fabrication de bijoux fantaisie et fabrication objets de décoration

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 443 275 946

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 443 275 946

1 établissement, dont 1 en activité.

  • ORVAL SUR SIENNESiègeActif

    443 275 946 00038 · ouvert le 07 décembre 2022 · NAF 3213Z

Documents juridiques de 443 275 946

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 24 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 24 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 24 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 24 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 24 décembre 2022

  • Acte

Conformité de 443 275 946

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 443 275 946. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 443 275 946 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 443 275 946

Aucune annonce BODACC trouvée.

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