444 546 097
Active7740Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
Fiche d'identité de 444 546 097
INSEE- Dénomination
- 444 546 097
- SIREN
- 444 546 097
- SIRET (siège)
- 444 546 097 00049
- N° TVA intracommunautaire
- FR47444546097Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 546 097
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7740Z - Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
- Date de création
- 01 janvier 2003
- Siège social
- PARIS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 444 546 097
Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright
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Dirigeants et représentants de 444 546 097
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 444 546 097
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- PARISSiègeActif
444 546 097 00049 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 7740Z
- MONLEON-MAGNOACFermé
444 546 097 00023 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 9001Z
- ParisFermé
444 546 097 00031 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 7740Z
Conformité de 444 546 097
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 444 546 097. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 444 546 097 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 444 546 097
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2003
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