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Siren444 575 294Entrepreneur individuel DancyCréée le 01 décembre 2002

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents

Fiche d'identité de 444 575 294

Dénomination
444 575 294
SIREN
444 575 294
SIRET (siège)
444 575 294 00012
N° TVA intracommunautaire
FR47444575294Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 575 294
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 décembre 2002
Siège social
Dancy
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 444 575 294

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Dirigeants et représentants de 444 575 294

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 444 575 294

1 établissement, dont 1 en activité.

  • DancySiègeActif

    444 575 294 00012 · ouvert le 01 décembre 2002 · NAF 0111Z

Documents juridiques de 444 575 294

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 28 juillet 2026

  • Attestation de régularité sociale

Conformité de 444 575 294

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 444 575 294. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 444 575 294 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 444 575 294

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2002