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444 783 781

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Siren444 783 781Entrepreneur individuel Orval sur SienneCréée le 01 janvier 2003

6391Z · Activités des agences de presse

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 444 783 781

Dénomination
444 783 781
SIREN
444 783 781
SIRET (siège)
444 783 781 00016
N° TVA intracommunautaire
FR52444783781Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 783 781
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6391Z - Activités des agences de presse
Date de création
01 janvier 2003
Siège social
Orval sur Sienne
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 444 783 781

Activités des agences de presse

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Dirigeants et représentants de 444 783 781

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 444 783 781

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Orval sur SienneSiègeActif

    444 783 781 00016 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 6391Z

Documents juridiques de 444 783 781

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 16 septembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 444 783 781

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 444 783 781. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 444 783 781 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 444 783 781

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2003

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