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444 990 642

Active
Siren444 990 642Entrepreneur individuel VENELLESCréée le 27 décembre 2002

7010Z · Activités des sièges sociaux

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 444 990 642

Dénomination
444 990 642
SIREN
444 990 642
SIRET (siège)
444 990 642 00027
N° TVA intracommunautaire
FR29444990642Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 990 642
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7010Z - Activités des sièges sociaux
Date de création
27 décembre 2002
Siège social
VENELLES
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 444 990 642

Activités des sièges sociaux

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Dirigeants et représentants de 444 990 642

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 444 990 642

2 établissements, dont 0 en activité.

  • VENELLESSiègeFermé

    444 990 642 00027 · ouvert le 01 février 2008 · NAF 7010Z

  • MOULINSFermé

    444 990 642 00019 · ouvert le 27 décembre 2002 · NAF 5520Z

Conformité de 444 990 642

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 444 990 642. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 444 990 642 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 444 990 642

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

  1. création

    Date d'effet : 27 décembre 2002

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