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449 971 308

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Siren449 971 308Entrepreneur individuel Brouzet-lès-QuissacCréée le 19 novembre 2024

9602A · Coiffure

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 449 971 308

Dénomination
449 971 308
SIREN
449 971 308
SIRET (siège)
449 971 308 00027
N° TVA intracommunautaire
FR50449971308Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 971 308
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9602A - Coiffure
Date de création
19 novembre 2024
Siège social
Brouzet-lès-Quissac
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 449 971 308

Coiffure

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Dirigeants et représentants de 449 971 308

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 449 971 308

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Brouzet-lès-QuissacSiègeActif

    449 971 308 00027 · ouvert le 01 décembre 2024 · NAF 9602A

Documents juridiques de 449 971 308

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 02 novembre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 449 971 308

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 449 971 308. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 449 971 308 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 449 971 308

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 novembre 2024

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