46 RUE MONGOLFIER

Active

Siren442 329 546SCI69006 LYONCréée le 10 juin 2002

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 160 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 442 329 546, 46 RUE MONGOLFIER est une SCI créée le 10 juin 2002. Son siège social est situé 46 rue Montgolfier, 69006 Lyon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par PATRICIA STANTON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de 46 RUE MONGOLFIER

INSEE

Dénomination: 46 RUE MONGOLFIER
SIREN: 442 329 546
SIRET (siège): 442 329 546 00026
N° TVA intracommunautaire: FR35442329546Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 442 329 546
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 160 000 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 10 juin 2002
Siège social: 46 RUE MONTGOLFIER, 69006, LYON
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de 46 RUE MONGOLFIER

L'acquisition, l'aménagement, la mise en valeur, l'exploitation, la location, l'administration d'ensembles immobiliers

Finances de 46 RUE MONGOLFIER

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 46 RUE MONGOLFIER

INSEE

JEROME BOUQUET

Autre

Depuis la création (10 juin 2002) · 24 ans

PATRICIA STANTON

Gérant

Depuis la création (10 juin 2002) · 24 ans

Établissements de 46 RUE MONGOLFIER

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

69006 LYONSiègeActif
442 329 546 00026 · ouvert le 14 juin 2002 · NAF 6820B
69300 CALUIRE-ET-CUIREFermé
442 329 546 00018 · ouvert le 14 juin 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de 46 RUE MONGOLFIER

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 juin 2020

Acte

Dépôt du 10 juin 2002

Acte

Comptes annuels de 46 RUE MONGOLFIER

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 46 RUE MONGOLFIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 46 RUE MONGOLFIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 46 RUE MONGOLFIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant 46 RUE MONGOLFIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de 46 RUE MONGOLFIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 46 RUE MONGOLFIER

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

09 juillet 2020Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

18 mai 2024création
Date d'effet : 10 juin 2002

Questions fréquentes sur 46 RUE MONGOLFIER

Quel est le numéro SIREN de 46 RUE MONGOLFIER ?

Le numéro SIREN de 46 RUE MONGOLFIER est 442 329 546. Le SIRET de son siège social est 442 329 546 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35442329546.

Qui dirige 46 RUE MONGOLFIER ?

46 RUE MONGOLFIER est dirigée par PATRICIA STANTON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de 46 RUE MONGOLFIER ?

Le siège social de 46 RUE MONGOLFIER est situé 46 rue Montgolfier, 69006 Lyon.